Bear Prod
Création Site internet Tahiti et France
Punaauia Tahiit
Tél : +33 07 85 69 61 20 — +689 89 50 90 40
Mail : contact@bear-prod.com
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Laurent ALLARD
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA
Directeur général délégué : Miroslaw KLABA
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Données personnelles
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, nous pouvons parfois vous demander des informations. Par exemple, pour traiter une commande, établir une correspondance, fournir un abonnement ou soumettre une candidature à un poste. Nous pouvons compléter ces informations pour conclure une transaction ou offrir un meilleur service.
Droits d’auteur/Copyright
Tous les éléments du site http://www.pensionsles3cascades.com sont la propriété de Pensions les 3 Cascades et de ce fait protégés par les dispositions du Code la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Pensions les 3 Cascades, est interdite à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site et sans suppression des mentions relatives aux droits d’auteur ou autre mention concernant les droits de la propriété intellectuelle.
Responsabilité
Pensions les 3 Cascades met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. Pensions les 3 Cascades se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le site www.pensionsles3cascades.com ne sont pas sous le contrôle de Pensions les 3 Cascades qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Protection des données
(Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, réglementant le traitement des informations nominatives)
Toutes les informations contenues dans les fichiers informatisés, que Pensions les 3 Cascades enregistre et stocke notamment à des fins promotionnelles, ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de ladite société.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, toute personne pourra s’adresser à Pensions les 3 Cascades, dont les coordonnées sont présentées ci-avant pour exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification des informations contenues dans lesdits fichiers. Ils pourront également demander à ce que les données inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées soient rectifiées ou supprimées.
Conditions générales d’utilisation du site
Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Pensions les 3 Cascades concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.
Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.
En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillées ci-dessus.
